MOGUL ATTA
Présentation de la marque MOGUL ATTA
Déposée le 24 mars 1992 par FROMENTIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOGUL ATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOGUL ATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGUL ATTA est expirée depuis le 24 mars 2002.
FROMENTIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13